Pièces à fournir

 Pièces à fournir

1/ Renseignements administratifs

  • Nom et prénom du ou des demandeur(s) - date et lieu de naissance
  • Adresse
  • Téléphone
  • Adresse Mail

2/ Le terrain

  • L'adresse du terrain, la surface et les réferences cadastrales.
  • Le plan coté du terrain avec relevé altimètrique ( plan de géomètre ...)
  • Le règlement d'urbanisme de la zone concernée ( POS, PLU, règlement de lotissement ...)
  • L'emplacement des réseaux Télécom, Electricité, Eau potable, Eaux usées , eaux pluviales
  • Photos du terrain : emplacement futur projet, environnement proche, environnement lointain

3/ La construction

  • Un croquis ou plan du projet, même sommaire ( sauf si vous nous confiez la conception )
  • Les matériaux envisagés pour : murs, cloisons, toiture, menuiseries extérieures
  • Les modes de construction envisagés :   - sous-sol, vide sanitaire ou dallage - charpente traditionnelle ou fermettes - chauffage au sol électrique ou à circuit d'eau ou radiateur
  • Les teintes des matériaux envisagés : crépis, toiture, menuiseries extérieures
  • Tous renseignements particuliers : terrasse couverte, intégration de panneaux solaires, garage annexe, ...
  • 

 Pièces complémentaires pour les projets d'extension :

  • Le plan coté de l'existant